Motoneiges et véhicules tout terrain (VTT): questions sur l’immatriculation

1- Comment immatriculer ma motoneige ou mon VTT

Tout comme les véhicules routiers, les motoneiges et les VTT doivent obligatoirement être immatriculés, même s’ils ne sont utilisés que sur des sentiers désignés. Si vous possédez l’un ou l’autre de ces véhicules, vous pouvez vous rendre dans l’un de nos centres d'immatriculation afin d’obtenir un certificat d’immatriculation.

Le renouvellement de l’immatriculation des motoneiges et des VTT se fait chaque année: en décembre pour les motoneiges et en mars pour les VTT.

Notez que les motoneigistes qui remisent leur véhicule, avant le 31 mars, peuvent obtenir un remboursement partiel, étant donné que le véhicule ne circule pas toute l'année.

Le remisage des VTT peut se faire toute l’année, puisqu’il s’agit de véhicules quatre saisons. Un remboursement est possible et avantageux s’il est remisé pour plus d’un mois.

Au Québec, seuls les véhicules qui sont immatriculés et dont les plaques ont été renouvelées adéquatement peuvent traverser un chemin public et circuler dans les sentiers. De plus, un droit d’accès aux sentiers valide est obligatoire pour toute circulation sur des sentiers entretenus par les clubs de véhicules hors route.

2- Quel est le coût d’un certificat d’immatriculation?

Le prix d’immatriculation d’un véhicule hors route diffère selon le type de véhicule. Pour connaître le montant exact à payer pour votre motoneige ou votre VTT, mieux vaut vous référer au site de la Société de l’assurance automobile du Québec.

S’il s’agit d’un nouveau véhicule, vous devrez avoir en main votre permis de conduire (régulier ou probatoire, peu importe la classe) qui vous autorise aussi à conduire une motoneige ou tout autre VTT.

3- Puis-je immatriculer une motoneige ou un VTT sans avoir les papiers?

Il y a des cas très précis, par exemple une succession ou une inclusion dans une vente de bâtiment, qui impliquent des véhicules hors route. Le nouveau propriétaire devra faire immatriculer le fameux véhicule avant de l’utiliser en toute légalité. Ces dossiers sont traités au cas par cas et vous devrez communiquer avec la SAAQ avant de vous présenter dans un centre d’immatriculation.

Retenez toutefois ceci: tout véhicule, même hors route, doit être immatriculé. Vous devriez le faire dès l’acquisition. De cette manière, on évite de se retrouver avec un véhicule sans propriétaire.

4- À quoi est-ce que je m’expose en cas d’infraction?

En cas d'infraction au code de la sécurité routière ou à la Loi sur les véhicules hors route, les contrevenants risquent:

• Une amende
• Des points d’inaptitude (les mêmes qui s’appliquent pour les conducteurs de véhicules routiers)

Par ailleurs, pour ce qui est de conduire une motoneige ou un VTT avec les facultés affaiblies par l'alcool, la drogue ou les médicaments, c’est interdit… Tolérance zéro!

Par ailleurs, les impacts réels au portefeuille seront visibles au moment de renouveler votre permis de conduire. Le prix de ce dernier étant modulé en fonction du nombre de points d’inaptitudes.

5- Dois-je absolument assurer ma motoneige ou mon VTT?

Alors que les frais d'immatriculation d'une voiture incluent une contribution d'assurance, il en va autrement pour les motoneiges et les VTT.

La Loi sur l'assurance automobile du Québec ne prévoit aucune indemnisation pour les blessures subies lors d'un accident avec un véhicule hors route, à moins qu'une voiture en mouvement ou un autre véhicule roulant sur un chemin public ne soit impliqué.

Que vous circuliez sur un terrain privé ou dans un sentier, si vous conduisez une motoneige ou un VTT, vous devez obligatoirement souscrire à une assurance responsabilité civile d'un minimum de

1 000 000$ garantissant l’indemnisation suite à un préjudice matériel ou corporel causé par votre véhicule. Si vous êtes membre d’une fédération, les redevances que vous payez pour contribuer à l’accès et à l'entretien des sentiers comprennent une assurance responsabilité civile.

Mais il faut comprendre que cette assurance obligatoire ne couvre pas les dommages matériels qui pourraient survenir à votre véhicule et à ses accessoires. Il faut donc prévoir une protection supplémentaire, que vous pouvez vous procurer auprès de votre assureur auto, car il y va des avantages à jumeler son assurance auto et son assurance motoneige ou VTT. Notez par ailleurs qu’une assurance responsabilité civile de seulement 500 000$ n’est peut-être pas suffisante si vous faites des excursions en motoneige du côté américain; votre assureur pourrait vous suggérer des protections de 1 ou 2 millions de $.

6- Dois-je avoir une formation ou un âge minimum pour conduire une motoneige ou un VTT?

Il est interdit de conduire un véhicule hors route comme une motoneige ou un VTT si vous avez moins de 16 ans. En revanche, les motoneigistes et les quadistes âgés de 16 et 17 ans doivent détenir un certificat d’aptitude et de connaissances.

Pour la motoneige, ce dernier est délivré par la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec à la suite d’une formation. Pour un VTT (motoquad, autoquad, moto tout-terrain, etc.), il est délivré par la Fédération québécoise des clubs quads à la suite d’une formation.

Ce qui est sûr, c’est que les conducteurs de tous âges doivent se soumettre à quelques règles, notamment lorsqu'ils traversent un chemin public, qu'il s'agisse d'une route passante ou d'une rue tranquille, ils doivent le faire aux endroits désignés et être titulaires d’un permis de conduire.

Par ailleurs, seules les personnes âgées de plus de 18 ans peuvent transporter un passager lorsqu'elles sont au volant d'un VTT. De plus, seules les personnes de 18 ans ou plus peuvent conduire un autoquad (côte-à-côte).

7- Comment puis-je me protéger en cas de blessure lors d’un accident sur les sentiers?

Comme il est expliqué ci-dessus, la SAAQ ne prévoit pas d’indemnisation pour les motoneigistes ou quadistes blessés lors d’un accident, sauf exception. Certes, la Régie de l’assurance maladie du Québec couvrira les frais médicaux pour vous traiter, mais vous devrez peut-être payer d’autres frais, par exemple: transport en ambulance, physiothérapie, réadaptation professionnelle, adaptation d’un véhicule ou de la résidence à la suite d’une blessure permanente nécessitant l’usage d’un fauteuil roulant, etc.

Si vous possédez une assurance collective ou une assurance santé privée, il est possible qu’elle prévoie des prestations dans ces cas. Sinon, vous pourriez opter pour une assurance accident. Cette dernière est justement conçue pour ce genre de situations. Elle offre un soutien financier en cas de décès ou de blessures permanentes causés par un accident, y compris ceux subis hors route.